Revenu de placement imposable

Dans cet article, nous vous montrerons comment consulter et modifier les revenus de placement imposables générés par des actifs financiers non enregistrés.

Vous pouvez consulter les revenus de placement hypothétiques générés par les placements non enregistrés depuis la page Détails du revenu imposable, accessible dans la section Pages de planification.

Vous pouvez également consulter le détail du calcul annuel des gains en capital. Pour accéder aux détails des gains en capital, rendez-vous sur la Page de planification du client ou de son conjoint, cliquez sur l'icône Détails du revenu imposable, puis sur le montant en dollars correspondant aux gains en capital pour n'importe quelle année de la projection.

Vous pouvez basculer entre les catégories d'actifs dans le coin supérieur droit, et modifier le compte non enregistré (s'il y en a plusieurs) ainsi que l'année que vous examinez dans le coin supérieur gauche.

Au fur et à mesure que vous ajustez la répartition des actifs et les paramètres du portefeuille, vous pouvez revenir au tableau Détails du revenu imposable pour vérifier si les revenus de placement qui en résultent correspondent mieux à la situation de votre client.

La répartition des actifs pour les actifs financiers non enregistrés permet de déterminer les revenus de placement générés. Par exemple, supposons que votre répartition d'actifs soit de 10 % de liquidités, 30 % de titres à revenu fixe et 60 % d'actions. Dans ce cas, le client percevra une combinaison d'intérêts, de gains en capital, de dividendes canadiens et de dividendes étrangers, en fonction des répartitions de rendement personnalisables qui peuvent être définies sur la page Paramètres du portefeuille, comme illustré ci-dessous.

Pour ouvrir la page Portefeuille, cliquez sur Configuration du scénario -> Paramètres -> Portefeuille.

Le paramètre Rotation du portefeuille annuelle détermine la part du portefeuille qui est achetée et vendue chaque année, ce qui entraîne l’imposition des gains en capital. La valeur par défaut est de 5 %, ce qui signifie que 5 % des gains en capital différés du portefeuille sont réalisés et imposés chaque année. Des gains en capital supplémentaires seront réalisés en cas de retraits effectués sur le compte, et ils peuvent également résulter du rééquilibrage automatique du portefeuille, comme décrit ci-dessous.

Les rendements des actions sont répartis par défaut à hauteur de 20 % de dividendes canadiens, 20 % de dividendes étrangers et 60 % de gains en capital, comme indiqué ci-dessus. Vous pouvez ajuster ces valeurs selon vos besoins afin d’aligner les hypothèses fiscales de Snap sur la situation de votre client. Par exemple, si votre client ne perçoit pas de dividendes étrangers, vous pouvez définir ce pourcentage à 0 % et réaffecter ces 20 % aux gains en capital et/ou aux dividendes canadiens.

Les rendements des titres à revenu fixe et des liquidités sont répartis par défaut à 100 % en intérêts. Vous pouvez réduire ce pourcentage si vous souhaitez affecter une partie du rendement aux gains en capital.

Dans tous les cas, le pourcentage des gains en capital est égal à 100 % moins la part affectée aux distributions (par exemple, dividendes, intérêts).

Les paramètres du portefeuille s’appliquent à tous les actifs non enregistrés détenus par le particulier ou la société. Si vous souhaitez appliquer ces modifications à tous les actifs non enregistrés tout au long de la projection, vous devrez mettre à jour chaque particulier et chaque société séparément en les sélectionnant dans le coin supérieur gauche et en modifiant les paramètres du portefeuille.

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Afin de maintenir votre répartition d'actifs au fil du temps (par exemple, 10 % Liquidités, 30 % Titres à revenu fixe, 60 % Actions), Snap procède chaque année à un rééquilibrage automatique du portefeuille. Dans un premier temps, cette opération est effectuée à l'aide des liquidités issues des distributions de l'année ; si ces fonds ne suffisent pas à ramener le portefeuille à son objectif, l'actif qui a le plus progressé est partiellement vendu et réaffecté à d'autres classes d'actifs afin d'atteindre la répartition d'actifs spécifiée.

Par conséquent, même si vous avez saisi un actif non enregistré avec un taux de rotation du portefeuille annuel de 0 % dans les paramètres du portefeuille, le rééquilibrage automatique peut entraîner des gains en capital.

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Article en anglais :  Taxable Investment Income