Régime de pensions du Canada (RPC)

Cet article passe en revue les paramètres par défaut des prestations du Régime de pensions du Canada (RPC) ou du Régime de rentes du Québec (RRQ) dans vos projections et explique comment les modifier.

Sélectionnez Configuration du scénario -> Prestations gouve. pour afficher les informations relatives au RPC ou au RRQ pour l'individu. Pour les exemples de cet article, nous nous référerons au RPC, mais notez que pour les clients résidant au Québec, vous verrez le RRQ au lieu du RPC sur la page Prestations gouvernementales.

Le Pourcentage du maximum (à l'âge de 65 ans) indique le pourcentage de la future prestation maximale (de base et majorée) de l'année où le client atteint 65 ans que vous vous attendez à ce qu'il reçoive. Les améliorations du RPC qui ont commencé en 2019 augmenteront la pension de retraite maximale du RPC jusqu'à 50 % pour les personnes qui versent des cotisations bonifiées pendant 40 ans. Si vous indiquez un pourcentage du maximum (à 65 ans) de 100 %, cela signifie que vous vous attendez à ce que le client reçoive à la fois le montant de base maximum versé aujourd'hui et les paiements améliorés maximums auxquels il serait admissible en fonction de l'année de sa retraite.

Par défaut, le logiciel fournit à chaque client et à son conjoint la moyenne nationale pour le RPC.  Vous pouvez ensuite ajuster manuellement le pourcentage du maximum (à 65 ans) si la personne devrait recevoir un montant différent.  Saisissez un nouveau pourcentage et éloignez le curseur de ce champ à l'aide de la souris ou appuyez sur la touche Tab. La Pension de retraite annuelle sera ajustée automatiquement.

Dans l'exemple ci-dessus, nous avons saisi 80 %, ce qui a augmenté la Pension de retraite annuelle attendue. Le texte indique également la différence entre le pourcentage saisi et la moyenne nationale. Dans le cas présent, le pourcentage de 80 % est supérieur de 24 points à la moyenne nationale.

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L'âge standard pour commencer à toucher la pension est de 65 ans, mais vous pouvez choisir de commencer dès 60 ans ou de reporter jusqu'à 70 ans. Si l'âge de début du RPC est inférieur à 65 ans, le client recevra une prestation réduite du RPC et s'il est supérieur à 65 ans, le client recevra une prestation majorée du RPC. En ajustant l'âge de début, le montant du RPC sera automatiquement mis à jour dans la case Pension de retraite annuelle. Le pourcentage du maximum (à 65 ans) devra peut-être être ajusté manuellement en fonction des droits améliorés au RPC de la personne, comme indiqué ci-dessous.

Dans Snap, l'âge de début du RPC correspond par défaut à l'âge de la retraite de la personne tel qu'indiqué dans la saisie initiale des données pour les projections. Si l'âge de la retraite de la personne est inférieur à 60 ans, le RPC commencera à 60 ans et si l'âge de la retraite est supérieur à 70 ans, le RPC commencera à 70 ans. Vous pouvez modifier l'âge de début du RPC.

Entrez un âge inférieur à 65 ans, auquel cas le client recevra une prestation du RPC moins élevée. Voici un exemple de réduction de l'âge de début du RPC à 60 ans. Le montant de la pension sera automatiquement mis à jour dans la case Pension de retraite annuelle et le Pourcentage du maximum (à 60 ans) sera également mis à jour.

Lorsque l'âge de départ est avancé, le pourcentage du maximum (à 65 ans) est supposé rester constant, et la pension de retraite annuelle est calculée à partir de la nouvelle année de départ et de la prestation maximale prévue du RPC à ce moment-là. Il s'agit d'une hypothèse prudente, car nous ne disposons pas des données historiques sur les cotisations pour calculer automatiquement la prestation prévue. Vous pouvez ajuster la pension de retraite annuelle ou le pourcentage du maximum (à 65 ans) après avoir modifié l'âge de départ, le cas échéant.

Entrez un âge supérieur à 65 ans et la prestation reçue sera plus élevée. Dans cet exemple, nous commençons à toucher le RPC à 68 ans. Le montant de la pension sera automatiquement mis à jour dans la case Pension de retraite annuelle, le Pourcentage du maximum (à 65 ans) sera mis à jour à 77,26 % et le Pourcentage du maximum (à 68 ans) sera également mis à jour à 96,73 %.

Lorsque l'âge de départ est repoussé, la pension de retraite annuelle est recalculée en supprimant toute pénalité pour départ anticipé qui était appliquée (une réduction de 7,2 % par année avant 65 ans) et en ajoutant toute prestation différée qui serait versée (une augmentation annuelle de 8,4 % par année après 65 ans). Le pourcentage du maximum (à 65 ans) est calculé à partir de la nouvelle année de départ et de la prestation maximale prévue du RPC à ce moment-là. Il s'agit d'une hypothèse prudente, car nous ne disposons pas des données historiques sur les cotisations pour calculer automatiquement la prestation prévue. Vous pouvez ajuster la pension de retraite annuelle ou le pourcentage du maximum (à 65 ans) après avoir modifié l'âge de départ, le cas échéant.

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Si vous savez exactement combien votre client reçoit en prestations du RPC aujourd'hui, il est utile de saisir ce montant. Les champs Pourcentage du maximum seront automatiquement mis à jour. Ce montant de pension de retraite annuelle sera affiché à la Page Planification l'année où le client a le même âge que l'Âge de début du RPC ou la première année des projections si son âge actuel dépasse l'Âge de début du RPC.

(Vous pouvez utiliser l'âge de début du RPC comme âge actuel du client. Le montant de la Pension de retraite annuelle sera affiché sur la Page de planification l'année où le client aura le même âge que l'Âge de début du RPC).

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Pour indexer les valeurs du RPC pour toutes les années, vous pouvez spécifier le pourcentage souhaité dans la zone de texte Taux d'indexation pour RPC en bas. Notez que le montant de la Pension de retraite annuelle sera indexé en fonction de ce taux d'indexation jusqu'à l'année où la prestation du RPC est perçue et par la suite. Le taux d'indexation par défaut du RPC est le même que le taux d'inflation.

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Pour verser une partie de la prestation du RPC au cours de la première année où il est reçu, veuillez vous assurer que la case Calcul au Prorata de la première année du RPC est cochée. Le premier versement sera effectué le mois suivant le mois de naissance du client.

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Par défaut, Snap illustrera la pension de survivant du RPC. Dans les projections du conjoint survivant, vous verrez une nouvelle colonne pour la Pension de survivant du RPC. Le montant reçu est basé sur la pension du RPC du conjoint décédé et sur l'âge du survivant. Vous pouvez décocher cette case pour désactiver cette fonction pour un scénario.

Nous avons mis en œuvre le paragraphe 58(2) de la Loi sur le Régime de pensions du Canada qui, dans certains cas, réduit le montant de la pension de survivant du RPC/RRQ. Si vous souhaitez en savoir plus sur la pension de survivant du RPC, cet article de blogue de retirehappy.ca pourrait vous être utile.

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Vos projections tiennent compte des cotisations et prestations améliorées du RPC en vertu du projet de loi C-26. Les cotisations sont automatiquement ajustées en fonction des taux de cotisation et des plafonds de rémunération. Les prestations du RPC et du RRQ incluent automatiquement l'amélioration en fonction du nombre d'années pendant lesquelles votre client est admissible à verser des cotisations plus élevées au RPC/RRQ. Pour les clients résidant au Québec, les améliorations au RRQ rations au RRQ sont respectées.

(Entre 2019 et 2023, les taux de cotisation des employés passeront de 4,95 % à 5,95 % (de 5,4 % à 6,4 % pour le RRQ). À partir de 2024, un deuxième plafond du maximum des gains annuels ouvrant droit à pension (MGAP) est ajouté, qui est 14 % plus élevé que le premier plafond. Le taux de cotisation sur ce deuxième plafond (aussi appelé maximum des gains annuels ouvrant droit à pension, MGAP) est de 4 % pour les employés.)

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Le partage du RPC/RRQ n'est pas identique au fractionnement du revenu de pension et n'est donc pas inclus dans les calculs automatiques du fractionnement du revenu de pension dans les projections Snap. Le partage du RPC/RRQ doit faire l'objet d'une demande et, s'il est approuvé, il est effectué à la source.

Pour refléter le partage du RPC/RRQ dans Snap, la meilleure approche consiste à mettre à jour le montant des prestations RPC/RRQ de chaque conjoint sous Configuration du scénario -> Prestations gouvernementales. Le total combiné des deux pensions doit rester le même, que le couple partage ou non ses pensions.

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Article en anglais : Canada Pension Plan (CPP/QPP)