Récupération de la PSV
La récupération de la PSV est un impôt spécial que le gouvernement impose sur les paiements de la Sécurité de la vieillesse (SV) si le revenu net d'une personne pour l'année dépasse un certain seuil annuel.
Dans cet article :
- Comment la récupération de la SV est-elle calculée dans Snap ?
- Comment la prestation de la SV est-elle affichée dans Snap ?
- Le montant figurant dans la colonne Récupération de la SV est-il inclus dans les flux de trésorerie ?
- Dans le rapport, où puis-je voir la récupération de la SV ?
- Utiliser le Ciblage du revenu imposable pour minimiser la récupération de la PSV
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Comment la récupération de la SV est-elle calculée dans Snap ?
Comme l'indique le site Web du gouvernement du Canada, le revenu net d'une personne pour l'année précédente sera utilisé pour calculer la récupération des prestations de la SV pour la période allant de juillet (année en cours) à juin (année suivante). Cependant, pour les calculs de la récupération de la SV en Snap, nous avons décidé de baser la récupération de l'année en cours sur le revenu imposable de la même année pour des raisons de simplicité. Voici un exemple pour 2026.
Le seuil de recouvrement du revenu minimum de la SV pour 2026 est de 95,323 $, tel que fixé par le gouvernement canadien. Une personne devra rembourser 15 % de la différence entre son revenu net avant ajustements et ce seuil.
Voici un exemple simple d'un client dont le revenu de pension à prestations déterminées s'élève à 90 000 $ en 2026. Son revenu net avant ajustements correspond à son revenu d'emploi plus la valeur totale du montant de la pension de la SV qu'il a le droit de recevoir avant toute récupération. En 2026, ce montant est de 90 000 $ + 8 908 $, soit 3 585 $ de plus que le seuil. (98 908 $ - 95 323 $ = 3 585 $).
La récupération de la SV en 2026 dans Snap est calculée comme étant 15 % de 3 585 $, soit 538 $.
Le seuil de récupération de la SV est supposé augmenter chaque année avec l'inflation. (Vous pouvez mettre à jour le paramètre d'inflation dans votre scénario sous Configuration du scénario -> Général).
Si la récupération de la SV est de 0 $ pour chaque année des projections, la colonne Récupération de la SV ne sera pas affichée du tout.
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Comment la prestation de la SV est-elle affichée dans Snap ?
Le montant indiqué dans la colonne SV est la prestation de SV reçue par le client. La récupération de la SV a déjà été soustraite du montant annuel maximum de la SV du client et affichée dans sa propre colonne.
Si l'on reprend l'exemple ci-dessus, voici les informations relatives à la SV de ce client, tirées de la page Prestations gouvernementales.
Prestation SV 2026 = Montant annuel maximum de la SV - Récupération de la SV
Prestation SV 2026 = 8 908 $ - 538 $ = 8 370 $
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Le montant figurant dans la colonne Récupération de la SV est-il inclus dans les flux de trésorerie ?
Non, elle diffère des autres colonnes à cet égard et constitue une exception. La récupération de la SV est déjà prise en compte dans la réduction du montant de la SV (si nous la soustrayions à nouveau du flux de trésorerie, nous la compterions deux fois).
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Dans le rapport, où puis-je voir la récupération de la SV ?
Dans la section Détails des entrées de trésorie du rapport, la pension de la SV et la récupération de la SV sont affichées.
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Utiliser le Ciblage du revenu imposable pour minimiser la récupération de la PSV
Avec Snap, vous pouvez définir le Ciblage du revenu imposable annuel pour chaque année de vos projections, et Snap ajustera automatiquement les flux de trésorerie afin de rester aussi proche que possible de cette cible.
En tant que Cible, sélectionnez le seuil inférieur de récupération de la PSV (95 323 $ en 2026) afin d'éviter que votre client n'atteigne le seuil de récupération de 15 %.
Article en anglais : OAS Clawback