Saisir les prêts aux actionnaires

Les prêts d'actionnaires sont des prêts d'argent à des sociétés et à leurs propriétaires. Ils peuvent être des outils puissants pour la planification fiscale et la gestion des flux de trésorerie. Il existe plusieurs façons de modéliser ces prêts dans Snap.

Dans cet article :

  1. La Société doit de l'argent à l'Actionnaire
    1. Modèle en tant que Dépense non déductible pour la Société et Revenu non imposable pour l'Individu
    2. Modèle en tant que Dette de la Société et Actif de l'Individu
  2. L'Actionnaire doit de l'argent à la Société
    1. Modèle en tant que Dépenses supplémentaires Individuel et Autres Revenus non imposables de la Société
    2. Modèle en tant que Dette Individuelle et Actif pour la Société
  3. Remarques
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La Société doit de l'argent à l'Actionnaire

a. Modèle en tant que Dépense non déductible pour la Société et Revenu non imposable pour l'individu

La façon la plus simple serait de considérer le flux de trésorerie entre la société et son actionnaire lorsque le prêt est remboursé.

  1. Sur la Page de planification de la Société, inscrivez le remboursement du prêt dans la colonne des Dépenses non déductibles.

  1. Dans la Configuration du scénario -> Revenus du client, ajoutez un revenu non imposable pour le montant du prêt.

Remarque : si la société a déjà des entrées dans les rubriques Toutes les dépenses et Dépenses non déductibles, il convient d'être prudent lors de la mise à jour de ces valeurs.

b. Modèle en tant que Dette de la Société et Actif de l'Individu

La deuxième option consiste à présenter le remboursement du prêt comme un retrait d'un actif et un paiement d'une dette de la société. La valeur du prêt apparaîtra dans la Valeur nette de la société et du client avant d'être remboursée. Cet exemple utilise un prêt sans intérêt.

  1. Dans la Configuration du scénario -> Actifs du client, ajoutez un actif supplémentaire pour le solde du prêt. Définissez le type sur Non enregistrer et allouez 100% aux Liquidités. Fixez le Taux de rendement à 0 %.

  1. Pour la Société, dans Configuration du scénario -> Dettes, entrez une nouvelle Dette avec le solde du prêt, un Taux d'intérêt de 0 % et l'Option de remboursement « Intérêts seulement ».

  1. Pour rembourser le prêt, retirez le montant de l'actif sur la Page de planification du client -> Actifs financiers en entrant une valeur négative dans la colonne Cotisation (Retrait). Au cours de la même année, sur la Page de planification de la société -> Dettes, effectuez un paiement pour le prêt en saisissant une valeur positive dans la colonne Payé.

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L'Actionnaire doit de l'argent à la Société

a. Modèle en tant que Dépenses supplémentaires Individuel et Autres Revenus non imposable de la Société

Là encore, cette méthode suit simplement les flux de trésorerie entre la société et son actionnaire lorsque le prêt est remboursé.

  1. Sur la Page de planification de la société, inscrivez le remboursement du prêt entrant dans la colonne Autres Revenus non imposables.

  1. Dans la Configuration du scénario -> Dépenses du client, ajoutez une Dépense supplémentaire pour le montant du prêt avec une Inflation de 0 %. Saisissez l'âge auquel le client remboursera le prêt dans les champs Âge à partir de et Âge jusqu'à pour signifier qu'il sera remboursé dans un délai d'un an.



b. Modèle en tant que Dette Individuel et Actif pour la Société

La deuxième option consiste à présenter le remboursement du prêt comme un retrait d'un actif de la société et un paiement de la dette du client. La valeur du prêt apparaîtra dans la Valeur nette de la société et du client avant d'être remboursée. Cet exemple utilise un prêt sans intérêt.

  1. Pour la société, dans la Configuration du scénario -> Actifs, ajoutez un actif supplémentaire pour le solde du prêt. Affectez 100 % aux Liquidités et fixez le Taux de rendement à 0 %.

  1. Pour le client, dans Configuration du scénario -> Dettes, saisissez une nouvelle Dette avec le solde du prêt, un Taux d'intérêt de 0 % et l'Option de remboursement Intérêts uniquement.

  1. Pour rembourser le prêt, retirez le montant de l'actif sur la Page de planification de la société -> Actifs financiers en entrant une valeur négative dans la colonne Cotisation (Retrait).

    Au cours de la même année, sur la Page de planification du client -> Dettes, effectuez un paiement pour le prêt en saisissant une valeur positive dans la colonne Payé.

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Remarques

  • Si le prêt d'actionnaire de votre scénario n'est pas un prêt à taux zéro, vous pouvez appliquer l'indexation et le taux de rendement.
  • Les exemples ci-dessous ne tiennent pas compte des avantages imposables présumées potentielles pour l'actionnaire selon le moment du remboursement du prêt ou à partir des intérêts impayés.
  • Si le prêt est remboursé par de plus petits versements sur plusieurs années, inscrivez de plus petits montants dans les colonnes Cotisation/Retrait et Payé et recopiez-les jusqu'à ce que le prêt soit remboursé.
  • Il n'est pas nécessaire d'utiliser le Module sociétés pour saisir les prêts d'actionnaires - la saisie des informations du côté individuel du client uniquement permettra de modéliser correctement ses flux de trésorerie.

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Article en anglais : Entering Shareholder Loans

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