Dons de bienfaisance - Vue d'ensemble
Vous pouvez prévoir des dons en encaisse, en actifs et en assurance et appliquer le crédit d'impôt correspondant à vos projections.
Les étapes suivantes illustrent comment mettre en place les dons de bienfaisance et expliquent plus en détail comment les dons affectent vos projections.
Dans cet article :
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Activer les Dons de bienfaisance
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Saisir les Dons de bienfaisance sur la Page de planification
Les colonnes Dons de bienfaisance apparaissent entre la section Prestations gouvernementales et la section Impôt sur le revenu de la Page de planification. Par défaut, cette section est développée sur les Pages de planification individuelle et réduite sur la Page de planification combinée.
| Vue élargie |
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| Vue réduite |
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Dans la vue réduite, la colonne Total des dons indique le montant total provenant de toutes les sources possibles, encaisse, actifs ou assurance.
La colonne Montant réclamé indique le montant réclamé à des fins fiscales chaque année. Ce montant correspond au minimum des montants suivants :
- total des dons
- 75 % du revenu imposable (ou 100 % du revenu imposable + impôt sur le patrimoine la dernière année)
- juste assez pour annuler l'impôt fédéral ou provincial
La colonne Montant non réclamé indique le montant total non réclamé reporté des années précédentes. Notez que tout montant non réclamé peut être reporté pendant 5 ans. S'il y a des montants non réclamés à réclamer, Snap réclamera toujours en premier ceux dont la date d'expiration est la plus proche (c.-à-d. avec 6 000 $ expirant en 2025 et 5 176 $ expirant en 2030, Snap épuisera d'abord les montants de 2025 avant de puiser dans le montant de 2030).
| Si vous passez le curseur de votre souris au-dessus de la valeur dans la colonne Montant non réclamé, vous verrez des détails sur la date d'expiration des montants non réclamés. |
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Pour plus d'informations sur les différents types de dons, veuillez consulter les liens suivants : dons en encaisse, dons d'actifs non enregistrés et dons de polices d'assurance.
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Voir les détails des Dons de bienfaisance
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À partir de la Page de planification de l'individu, cliquez sur l'icône de menu bleue dans l'en-tête de la section Dons de bienfaisance.
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| Pour exporter ce tableau vers Excel, vous pouvez cliquer sur l'icône Excel à côté du nom du tableau. |
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Montant demandé
Cette section fournit des informations sur les montants réclamés pour les impôts du client. Pour les scénarios avec un conjoint, vous verrez deux colonnes - pour les montants réclamés associés aux dons faits par le client et son conjoint, le cas échéant. (Voir l'exemple ci-dessous pour plus de détails).
Crédit d'impôt pour les dons de bienfaisance
Dans cette section, vous pouvez voir les crédits d'impôt fédéral, provincial et total générés en fonction du montant du don demandé. N'oubliez pas que ce tableau est généré par conjoint.
Impôt total
Cette section indique les impôts payés chaque année pour cette personne ainsi que le montant des impôts qui auraient été payés si le don n'avait pas été fait.
Exemple : Scénario avec un conjoint
Dans cet exemple, Jean fait des dons annuels en encaisse, mais son épouse, Jeanne, n'en fait pas.
| Tableau des dons de bienfaisance de Jean |
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| Tableau des dons de bienfaisance de Jeanne |
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Le tableau de Jean (ci-dessus) fournit des informations sur les montants déduits pour ses impôts. Il peut déduire les dons qu'il a effectués (de Jean) et aucun don effectué par Jeanne (de Jeanne).
Dans le tableau des Dons de bienfaisance de Jeanne, vous pouvez voir le montant des dons qu'elle déduit de ses impôts. Elle déduit les dons effectués par Jean, car il n'aurait aucun avantage supplémentaire s'il les déduisait lui-même (de Jean). Elle demande le remboursement de certains dons de Jean lorsque cela s'avère judicieux. La dernière colonne indique le montant de l'impôt qu'elle aurait payé si elle n'avait pas déduit ces dons.
Vous saurez pour quel conjoint le tableau a été généré en regardant le premier nom figurant dans la section Montants demandés.
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Dons de bienfaisance dans le Rapport
| Dons en encaisse |
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| Dons provenant d'un actif non enregistré |
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| Dons d'assurance |
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La dernière année des projections
Au cours de la dernière année de projection, le client peut déduire jusqu'à 100 % de son revenu imposable. Le logiciel affichera un montant demandé qui ramènera les impôts fédéral et provincial à 0 $.
Pour cette dernière année, le revenu total utilisé pour les donations en espèces est le revenu imposable (c'est-à-dire le revenu généré par l'emploi et/ou d'autres revenus et/ou des retraits d'actifs) plus la disposition présumée des actifs. En d'autres termes, pour la dernière année des projections, le crédit d'impôt total calculé est basé sur l'impôt total plus les droits de succession.
Si les projections de l'un des conjoints se terminent avant celles de l'autre, il n'y a actuellement pas de transfert des montants non réclamés des dons en espèces au conjoint survivant.
Article en anglais : Charitable Donations: Overview