Dons de bienfaisance : Dons d'actifs non enregistrés
Les paragraphes suivants fournissent des détails sur les dons provenant d'actifs non enregistrés.
Dans cet article :
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Comment saisir les dons provenant d'un Actif non enregistré
Si un client envisage de faire un don à une œuvre de bienfaisance et qu'il possède des actions ou des fonds communs de placement qui ont enregistré des gains en capital importantes, il peut être judicieux qu'il fasse don de ces actions ou fonds communs de placement directement à l'œuvre de bienfaisance plutôt que de les vendre, de payer des impôts sur les gains en capital et de faire don du produit de la vente. En faisant don des actions ou du fonds commun de placement directement, l'organisme de bienfaisance peut recevoir la valeur totale des actions ou du fonds commun de placement, le donateur ne réalise pas de gains en capital imposables (il ne paie donc pas d'impôt à ce titre) et il reçoit un reçu fiscal pour la valeur totale du don.
L'année du don, Snap appliquera le crédit d'impôt cette année-là ou le reportera jusqu'à 5 ans plus tard afin de le réclamer de la manière la plus avantageuse. Vous pourrez voir les montants des dons qui ont été reportés chaque année ainsi que les dons qui ont déjà été réclamés. Snap affichera également une comparaison du montant total de l'impôt selon qu'un don a été effectué ou non.
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Exemple détaillé
Nous utiliserons un exemple de base pour illustrer le fonctionnement des dons de titres dans Snap.
- Nous disposons d'un actif non enregistré d'une Valeur de 100 000 $ au début des projections et d'un prix de base rajusté (PBR) de 50 000 $. Pour des raisons de simplicité, l'actif est réparti en 100 % d'actions à un taux de rendement de 0 %. De plus, les paramètres du portefeuille ont été mis à jour pour indiquer que la partie actions est constituée à 100 % d'Actions produisant des gains en capital avec un Taux de rotation de 0 % chaque année.
- Dans cet exemple, le client a fait un don de 50 000 $ au cours de la troisième année des projections, et nous avons indiqué un Coût du don de 0 $. Le solde du compte de 100 000 $ est maintenant réduit à 50 000 $ et le Coût du compte après le don est de 50 000 $. Vous pouvez passer votre souris sur la colonne Valeur de l'actif non enregistré pour voir le Coût après le don. Si le client retire le solde de 50 000 $ l'année suivante, par exemple pour ses propres dépenses, aucun gain en capital n'est réalisé sur ce retrait puisque le Coût du compte est égal au montant du retrait.
- Ce don permet de réaliser tous les gains en capital de l'actif non enregistré. Ainsi, si nous effectuons un retrait l'année suivante, nous ne verrons pas l'augmentation du Revenu imposable pour cette année-là qui est normalement attribuée à la réalisation du gain en capital.
Article en anglais : Charitable Donations: Non-Registered Asset Donations