Comment modéliser les clients indépendants (entreprises individuelles ou sociétés de personnes)

Propriétaire unique

Un propriétaire unique est une personne qui dirige une entreprise qui n'est ni constituée en société ni en association. Tous les revenus moins les dépenses sont imposés personnellement (T1) et la personne est responsable de toutes les dettes. Le propriétaire unique :

• est responsable du paiement des cotisations au RPC (parts de l'employé ET de l'employeur)
• peut déduire de son revenu imposable la part patronale de la cotisation au RPC
• peut choisir de ne pas payer les cotisations à l'assurance-emploi

Partenariat

À l'instar d'un propriétaire unique, un partenariat n'est PAS une entité juridique distincte (comme une société). Il s'agit simplement d'une relation/d'un accord sur la répartition des revenus. Les revenus ou les pertes sont calculés au niveau de la société de personnes et répartis entre les associés. Les associés incluent ensuite ce montant dans le calcul de leur propre revenu imposable (T1). Comme un propriétaire unique, un associé doit payer la part employé et la part employeur du RPC et peut choisir de ne pas payer les cotisations à l'assurance-emploi.

Modéliser une entreprise individuelle et/ou un partenariat dans Snap :

Sélectionnez Configuration du scénario -> Paramètres -> Impôts sur le revenu.

Sélectionnez l'option Travailleur autonome pour ajouter la part patronale des cotisations au RPC et supprimer le montant canadien pour l'emploi. Si le client a choisi de ne pas payer les cotisations d'assurance-emploi, veuillez décocher cette option.

Article en anglais : How to Model Self-Employed Clients (Sole Proprietorships or Partnerships)