Fractionnement des revenus de pension (manuel)
Cet article décrit la méthode manuelle de fractionnement du revenu de pension. Pour plus de détails sur le fractionnement automatique des revenus de pension avec Snap, veuillez consulter l'article Fractionnement des revenus de pension (automatique).
Le fractionnement des revenus de pension permet le transfert d'un revenu de pension admissible imposable d'un conjoint à l'autre afin de réduire l'impôt commun à payer. Le pensionné est la personne qui reçoit un revenu de pension admissible et qui choisit d'attribuer une partie de ce revenu à son époux ou conjoint de fait (l'époux ou conjoint de fait qui reçoit le transfert).
Au Canada, le fractionnement des revenus de pension fait l'objet de plusieurs dispositions législatives, de règles d'attribution et de mesures anti-évasion qui limitent la manière dont les revenus peuvent être transférés entre les contribuables d'une même famille.
Tout d'abord, désactivez le fractionnement automatique des revenus de pension. Vous pouvez voir la colonne Fractionnement de la pension sous Transferts dans les Pages de planification individuelle. Cliquez sur l'icône de la roue dentée dans l'en-tête de la section.
Cliquez sur Suspendre le fractionnement du revenu de pension dans la boîte de dialogue.
Vous pouvez désormais mettre en œuvre efficacement toute stratégie de fractionnement des revenus de pension en transférant le revenu imposable d'un conjoint à l'autre.
- Allez dans Configuration du scénario -> Revenus.
- Cliquez sur Ajouter un revenu pour ajouter une nouvelle source de revenu.
- Inscrivez "Transfert au conjoint" dans la colonne Description (ou quelque chose de tout aussi significatif pour vous).
- Inscrivez 0 $ comme Montant et ajustez-le plus tard uniquement pour les années spécifiques sur les Pages de planification.
- La colonne Imposable doit être remplacée par "Oui".
Accédez à la page Revenus du conjoint et procédez de la même manière :
- Cliquez sur Ajouter un revenu pour ajouter une nouvelle source de revenu.
- Inscrivez "Transfert du conjoint" dans le champ Description (ou quelque chose de tout aussi significatif pour vous).
- Inscrivez 0 $ comme Montant et ajustez-le plus tard uniquement pour les années spécifiques sur les Pages de planification.
- La colonne Imposable doit être remplacée par "Oui".
- Retournez à la Page de planification.
La colonne Transfert au conjoint se trouve sur la Page de planification du client et Transfert du conjoint sur la Page de planification du conjoint. Dans ce cas, nous avons transféré un montant négatif de -12 800 $ du client au conjoint à partir de l'année appropriée. Vous pouvez ajuster la valeur en fonction du revenu de pension admissible chaque année.
Effectuez les vérifications correspondantes pour le conjoint ; dans ce cas, nous avons "reçu" un montant positif de 12 800 $ de la part du conjoint à partir de la même année.
Les captures d'écran ci-dessous montrent leur situation avant le fractionnement des pensions (en haut) et APRÈS le fractionnement des pensions (en bas). Jean a pu réduire son taux marginal d'imposition de 26,53 % à 12,53 % et Jeanne a conservé le même taux marginal d'imposition.
Le fractionnement des revenus de pension peut permettre de minimiser l'impôt total à payer par les deux conjoints (bien qu'il ne permette pas toujours de maximiser la valeur finale de leur patrimoine).
C'est pourquoi vous devez examiner la section Détail du patrimoine sur la page Combinée et vérifier les chiffres. Cela vous aidera à mieux comprendre si la stratégie de fractionnement des pensions permet (ou non) de maximiser le patrimoine après impôt de votre client.
Dans ce scénario, la différence entre le montant final du Patrimoine après impôt indique que le fractionnement des pensions était en effet une stratégie efficace pour minimiser l'impôt à payer et maximiser la valeur du patrimoine.
Patrimoine avant Impôt
Article en anglais : Pension Income Splitting (Manual)