Détail du patrimoine avant impôt

Le tableau des détails du patrimoine avant impôt est disponible pour chaque conjoint individuellement ainsi que pour le couple au cours d'une année donnée des projections. Cet article se réfère aux détails du patrimoine avant impôt pour le personnel. Pour les détails sur le patrimoine/valeur marchande après impôt pour les projections corporatives, veuillez consulter cet article: Disposition des sociétés en cas de décès.

Cliquez sur l’icône bleue en haut de la colonne Patrimoine avant impôt sur la Page de planification personnelle, cela ouvrira le tableau du Patrimoine avant impôt avec les valeurs affichées au 31 décembre de la dernière année des projections.

Ici, la dernière année des projections pour Jean et Joanne est affichée. Ils seront tous deux âgés de 100 ans en 2065. Notez que les informations affichées pour chaque conjoint correspondent à leur dernière année de projection. Si l’un des conjoints survit à l’autre dans les projections, veillez à consulter sa colonne spécifique.

La colonne Combiné affichera les informations pour la dernière année où les deux conjoints sont en vie. Pour obtenir des détails supplémentaires et comparer les scénarios, vous pouvez sélectionner Comparer le scénario à partir du menu hamburger du niveau de navigation supérieur.

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Pour consulter la synthèse du patrimoine pour une année donnée des projections :

Cliquez sur la valeur de la colonne Patrimoine avant impôt pour une année donnée des projections afin d’ouvrir le Patrimoine avant impôt pour cette année.

La fonctionnalité Comparaison de scénarios peut être utilisée pour afficher des informations supplémentaires sur le patrimoine combiné, le patrimoine personnel et le patrimoine d'entreprise pour un ou plusieurs scénarios.

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• Actifs financiers - Solde de toutes les immobilisations (REER, CELI, CRI, RRCD, non enregistré) plus le Solde d'encaisse (excédent cumulé, avec croissance des intérêts), avant impôt.

• Actifs réels - Valeur de tous les actifs réels, y compris les biens immobiliers et les autres actifs corporels, avant impôt.

• Actifs totaux - Somme des Actifs financiers et de l’Actifs réels.

• Dettes - Somme de toutes les dettes accumulées (ligne de crédit, hypothèque, prêt d’investissement, etc.) plus tout solde négatif dans la colonne Solde d'encaisse (déficit accumulé, avec paiements d’intérêts).

• Sociétés - La partie de la valeur du patrimoine après impôt des sociétés attribuée au client et/ou à son conjoint à la fin d’une année donnée, en fonction de la propriété spécifiée de la ou des sociétés. Si une disposition méthode de liquidation est spécifiée pour la société, les détails de cette valeur sont disponibles sur la Page de planification de la société, en cliquant sur la valeur dans la colonne Patrimoine/valeur marchande après impôt pour une année donnée.
  • Disposition d’une société au décès. Veuillez cliquer ici pour obtenir des détails sur la manière dont Snap Projections estime les impôts potentiels au décès.
  • Si vous passez votre souris sur la valeur des Sociétés dans ce tableau de synthèse du Patrimoine avant impôt, vous constaterez que les distributions versées par la société sont visibles (comme indiqué ci-dessus).

• Prestations d'assurance – Prestations d’une assurance personnelle dont le bénéficiaire a été désigné comme étant la succession (ou un conjoint si un conjoint a été inclus dans les projections). Les prestations d’assurance dont le bénéficiaire est « Autre » ne sont pas affichées ici et les produits d’assurance détenus par la société ne sont pas affichés ici.

• Patrimoine avant impôt - Somme du total des actifs, des sociétés et des prestations d’assurance moins les dettes.

• Impôt sur le patrimoine - Total de l’impôt payé sur le patrimoine. Cela comprend l’impôt sur la disposition des actifs enregistrés (REER, CRI, RRCD) et tout gain en capital réalisé à la fin des projections (actifs non enregistrés, biens immobiliers). Un impôt estimatif sur la disposition de la société est également inclus.
  • Les droits de succession sont calculés comme suit. Tous les actifs sont réputés vendus le 31 décembre à 23 h 59 (dernière année des projections). Ensuite, les droits de succession sont payés.
  • Aucuns frais d’homologation ne sont pris en compte.
  • Les droits de succession sont payés en plus de l’impôt payé sur le Revenu imposable de l’année en question.
  • Scénario de survie du conjoint : Patrimoine avant impôt est affiché comme s’il n’y avait pas de transfert d’actifs au conjoint survivant. Mais cette valeur du Patrimoine avant impôt n’est pas réellement payée dans les projections pour un scénario dans lequel il y a un conjoint survivant.

• Patrimoine après impôt (Nominal) – Valeur réelle du patrimoine après paiement de tous les impôts.
  • Ce champ n’inclut pas les frais d’homologation.

• Patrimoine après impôt (Réel) – Valeur du Patrimoine après impôt, corrigée de l’inflation (pouvoir d’achat du Patrimoine après impôt à cette date).

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Le Revenu imposable du patrimoine indique le revenu imposable total calculé dans la succession finale. Il s'ajoute au revenu imposable réalisé au cours de l'année civile inclus dans la section Impôt sur le revenu.

La colonne Impôt sur le patrimoine comporte un menu dans lequel vous pouvez cliquer pour accéder aux détails de l'Impôt sur le patrimoine pour toutes les années.

Ces colonnes sont décrites plus en détail dans l'article Revenu imposable et impôts à payer.

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Article en anglais : Estate Before Tax Details