Scénario du conjoint survivant - Analyse du survivant et transfert d'actifs

Dans Snap, vous pouvez illustrer la situation financière du conjoint survivant après le décès de son époux (scénario du conjoint survivant) en terminant les projections pour chaque époux à des années différentes. Il s'agit d'une projection utile à modéliser pour vos clients.

De nombreux facteurs influencent la situation financière du conjoint survivant. Tout d'abord, le conjoint survivant perd toute possibilité de fractionnement des revenus et risque de payer plus d'impôts. Tous les comptes enregistrés sont consolidés et les revenus du FERR/FVR seront imposés au titre du survivant uniquement. Le survivant n'aura plus de revenu provenant de la SV de son conjoint et, s'il reçoit déjà lui-même la prestation maximale du RPC/RRQ, il perdra la prestation du RPC/RRQ de son conjoint parce qu'il n'aura pas droit à la prestation du RPC/RRQ au survivant. Obligé de faire des retraits minimums de son FERR, qui ne peuvent être partagés avec une autre personne, le conjoint survivant risque de voir sa SV récupérée.

Pour modéliser le décès prématuré d'un des conjoints, il est utile de faire d'abord une copie du scénario. Ensuite, dans la version copiée, allez dans Configuration du scénario -> Général et modifiez la valeur Afficher la projection jusqu'à l'âge pour le conjoint approprié.

Ensuite, allez à la Page de planification combinée pour vous assurer que la valeur des Dépenses principales est correctement renseignée pour toutes les années. Il se peut que vous deviez mettre à jour manuellement le montant pour les années suivant le premier décès projeté. Un tiret apparaîtra sous la colonne Âge lorsque les projections de l'individu auront pris fin.

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C'est ce qui se passe dans les projections lorsque les projections de l'un des conjoints ont pris fin avant celles de l'autre :

a. Actifs financiers

• Au décès du titulaire d'un REER, FERR, CRI, FRV ou RRCD, les sommes sont transférées à un bénéficiaire (conjoint) avec report d'impôt.
• Lorsque le titulaire d'un CELI décède, le transfert est traité comme une cotisation exonérée au CELI du conjoint, sans incidence sur ses droits de cotisation inutilisés.
• Lorsqu'un titulaire de compte Non enregistré décède, son conjoint reçoit les montants sans conséquences fiscales. La disposition et le transfert sont réputés avoir eu lieu au PBR (et non à la JVM).

Détails techniques du transfert d'actifs :

• Le montant transféré est ajouté directement au solde (colonne Valeur, et non colonne Cotisation) du compte du conjoint survivant.
• La répartition des actifs du compte du conjoint survivant est recalculée sur la base des montants des Liquidités, des Titres à revenu fixe et des Actions pour tous les actifs transférés.
• S'il existe plusieurs comptes du même type dans le scénario du conjoint survivant, le montant transféré du conjoint décédé est ajouté au premier compte correspondant de ce type.
• S'il n'y a pas de compte correspondant du même type dans le scénario du conjoint survivant, Snap crée un nouveau compte appelé Roulé (<type de compte>).
• Les comptes CRI/FV et RRCD sont transférés à un REER/FERR dans les projections pour le conjoint survivant. Sans REER/FERR dans le scénario du conjoint survivant, un compte REER/FERR roulé est créé parce que les prestations de décès ne sont pas immobilisées et peuvent être versées en espèces, ou le solde peut être transféré aux fonds de retraite d'un autre titulaire.
• Les REER de conjoint sont transférés à un REER/FERR dans les projections pour le conjoint survivant. En l'absence de REER/FERR dans le scénario du conjoint survivant, un compte REER/FERR roulé est créé.
• S'il existe plusieurs comptes du même type dans le scénario du conjoint décédé, les montants sont additionnés et transférés comme un seul compte.

Dans cet exemple, le conjoint survivant a augmenté les actifs non enregistrés et les REER, avec un CELI roulé activé au décès du conjoint.

b. Actifs réels

• Un Actif réel appartenant exclusivement au client décédé est vendu l'année du décès et les taxes sont payées, le cas échéant. Le reste du produit de la vente est transféré au conjoint survivant dans l'année qui suit le décès et affecté aux actifs selon la logique par défaut.
• Dans le cas d'un Actif réel détenu conjointement, avec ou sans impôt sur les plus-values, la valeur totale de ce bien apparaît dans le scénario du conjoint survivant l'année du décès du client décédé. L'actif est transféré au conjoint survivant.

c. Revenu

• Si vous avez inclus une prestation de survivant dans les données introduites pour le Régime de pension à prestations définies (RRPD), cette prestation de survivant débutera l'année suivant le décès du premier conjoint.
• La prestation de survivant de la RPC/RRQ sera calculée automatiquement pour le survivant si vous avez coché la case Illustrer la pension de survivant sur la page des Prestations gouvernementales.
• Après le décès de l'un des conjoints, tout partage des revenus de pension sera automatiquement désactivé pour vos projections.

d. Dettes

• Une Dette attribuée uniquement à la personne décédée est payée sur les actifs du conjoint survivant dans l'année qui suit le décès de la personne. Les fonds nécessaires au paiement de cette dette sont prélevés sur les actifs selon une logique par défaut.
• Dans le cas d'une Dette conjointe, le montant total dû est affiché dans le scénario du conjoint survivant l'année du décès de son conjoint, puisque la dette est transférée au conjoint survivant.

e. Assurance

• Le produit de l'assurance sera versé dans les projections du conjoint survivant dans l'année qui suit le décès du premier conjoint, si le conjoint ou le patrimoine a été choisi comme bénéficiaire. L'indemnité sera automatiquement enregistrée dans les actifs du conjoint survivant si la gestion des flux de trésorerie automatique est activée.
• Les indemnités d'assurance sont affichées dans la section Transferts de la Page de planification et sous la rubrique Autres (Revenus non imposables) dans le Tableau des entrées de trésorerie.

f. Synthèse du patrimoine

La Synthèse du patrimoine combiné indique la valeur de leur patrimoine combiné dans la dernière année où les deux conjoints sont en vie, le patrimoine du conjoint décédé à la fin de ses projections et le patrimoine du conjoint survivant à la fin de ses projections (voir l'exemple ci-dessous). Dans ce cas, la dernière année des projections de Jean est 2036 et celle de Jeanne est 2068. Veillez à afficher la bonne colonne pour la valeur finale du Patrimoine après impôt.

NOTE : Si vous souhaitez éviter de modéliser le scénario du conjoint survivant, veillez à terminer les projections la même année pour les deux conjoints.

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Article en anglais : Surviving Spouse Scenario - Survivor Analysis & Asset Rollover