Compte d'épargne libre d'impôt pour l'achat d'une première propriété (CELIAPP)

Pour les clients qui épargnent en vue de l'achat d'une première maison, le CELIAPP peut offrir des avantages importants. Vous pouvez modéliser ce type de compte dans Snap pour montrer à vos clients les avantages du traitement fiscal unique des cotisations et des retraits admissibles de ce compte.

Regardez cette vidéo de synthèse de 9 minutes sur le CELIAPP dans Snap.

Sur la page Configuration du scénario -> Actifs, vous pouvez sélectionner CELIAPP dans la colonne Type.

Les clients peuvent avoir plusieurs CELIAPP, qui partagent les mêmes droits de cotisation et les mêmes exigences en matière de fermeture de compte.

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Utilisez l'onglet CELIAPP pour ajuster les paramètres par défaut que Snap utilise pour déterminer les Droits de cotisation disponibles pour le CELIAPP chaque année de la projection.

La cotisation maximale à vie est de 40 000 dollars, dont 8 000 dollars sont acquis par année civile une fois que le bénéficiaire est éligible.

Si le client n'a pas cotisé le maximum au cours d'une année antérieure où il était autorisé à le faire, il peut reporter jusqu'à 8 000 $ et les inscrire dans le champ Report de cotisations du CELIAPP.

Si le client a versé des cotisations au cours des années précédentes, vous pouvez entrer le total dans le champ Cotisations à vie au CELIAPP afin que le logiciel Snap puisse en tenir compte dans ses calculs. Vous pouvez voir les Droits de cotisation présumés disponibles chaque année de la projection en plaçant le curseur de votre souris sur la valeur de la Cotisation pour le CELIAPP sur la Page de planification.

Une Cotisation au CELIAPP peut être déduite du Revenu imposable du client pour l'année au cours de laquelle elle a été faite. Snap applique automatiquement cette Déduction fiscale et affiche le montant dans le tableau Détails du revenu imposable disponible sur la Page de planification. La valeur de la contribution au CELIAPP est reflétée dans la colonne Déductions comme une valeur négative, réduisant ainsi le Revenu imposable.

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Les trois principaux moyens par lesquels l'argent peut être retiré d'un CELIAPP sont les suivants :

1. Le client peut effectuer un Retrait admissible lorsqu'il achète une habitation admissible. Ce retrait n'est pas imposable.
2. Le client peut effectuer un Retrait non admissible à tout moment. Ce retrait est imposable pour le client dans l'année où il est effectué. Le retrait n'augmente pas les Droits de cotisation du client.
3. Le client peut transférer l'argent dans un REER/FERR.

Retraits admissibles

Il y a deux façons de modéliser un Retrait admissible dans le logiciel Snap.

Si vous modélisez l'achat d'une première maison dans votre projection, vous pouvez ajouter l'Actif réel avec un Âge d'achat futur, puis sélectionner l'Actif réel dans le menu déroulant Première maison dans l'onglet Configuration du scénario -> Actifs -> CELIAPP. Snap effectuera automatiquement un Retrait admissible du CELIAPP et l'appliquera aux liquidités nécessaires à l'achat de la maison.

Vous pouvez également modéliser manuellement un Retrait admissible en remplaçant le CELIAPP sur la Page de planification pour n'importe quelle année de la projection (sans avoir à modéliser l'achat du logement).

Étant donné que vous pouvez verser une Cotisation qui réduit votre Revenu imposable et effectuer un Retrait admissible qui n'est pas imposable au cours de la même année, le CELIAPP vous permet de modéliser les cotisations et les retraits au cours de la même année.

Retraits non admissibles

S'il y a un solde CELIAPP dans l'année où le compte est fermé, Snap distribue automatiquement le solde restant en tant que Retrait non admissible.

Si vous souhaitez que cet argent soit versé dans le REER, vous pouvez ajouter le montant du transfert aux Droits de cotisation au REER du client à la page Configuration des scénarios -> Actifs -> REER/FERR afin que le transfert n'ait pas d'incidence sur les Droits de cotisation disponibles du client. Vous pouvez utiliser les dérogations aux cotisations REER dans la Page de planification pour vous assurer que ces Droits de cotisation ne sont pas utilisés avant la fermeture du CELIAPP.

Ensuite, à la Page de planification, vous pouvez verser une Cotisation au REER la même année que le Retrait non admissible. La Cotisation au REER compensera le revenu imposable du Retrait non admissible.​

Transfert au décès

S'il y a un solde de CELIAPP au moment du décès d'un client dans le cadre d'une projection, le logiciel Snap transfère automatiquement le solde au REER ou au FERR du conjoint survivant.

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Un client doit fermer ses CELIAPPs dans les trois cas suivants :

1. L'année qui suit le Retrait admissible du client.
2. Le 15^e anniversaire de l'ouverture du premier CELIAPP du client.
3. L'année où le client atteint 71 ans.

Ces exigences de fermeture se reflèteront automatiquement dans Snap. Tout solde restant au moment de la fermeture d'un compte sera considéré comme un Retrait non admissible.

Vous pouvez ajuster l'hypothèse du 15ème anniversaire en ajustant le champ Âge d'ouverture du premier CELIAPP dans la page Configuration des scénarios -> Actifs -> CELIAPP.

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La valeur du compte pour la CELIAPP est incluse dans l'ensemble du logiciel (par exemple, dans les Pages de planification, le Rapport client, les Graphiques, l'Analyse des besoins en assurance vie), soit comme une catégorie spécifique du CELIAPP, ou comme un composant de la catégorie Enregistrée.

Par exemple, sur la Page de planification, le CELIAPP est affiché dans la section Actifs financiers.

De même, sur les pages de Synthèse des flux de trésorerie du Rapport client, une colonne est réservée au CELIAPP.

Dans d'autres parties du logiciel, comme le Diagramme de la valeur nette, le solde du CELIAPP est ajouté à la catégorie Enregistré, de même que les soldes du RRCD/CRI/FRV et du REER/FERR.

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Article en anglais : First Home Savings Account (FHSA)