Disposition des sociétés avant le décès

Pour toute société dans Snap, vous pouvez illustrer un client en train de la liquider ou d'en disposer avant la fin de la projection. Snap offre la possibilité de personnaliser les hypothèses et les calculs utilisés pour déterminer le produit et les implications fiscales des cas d'utilisation les plus courants.

Pour obtenir des renseignements sur les paramètres de disposition des sociétés et les hypothèses relatives à la succession finale à la fin de votre projection, veuillez consulter l'article Disposition des sociétés au décès.

Sur la page Configuration du scénario -> Société, vous pouvez sélectionner le Moment de disposition à utiliser dans votre plan.

Par défaut, les sociétés dans Snap sont supposées exister pendant toute la durée de la projection, le Moment de disposition étant fixé à Post Mortem et la liquidation finale s'effectuant par le biais des calculs de succession dans Snap. Si vous préférez liquider une société avant son décès, vous pouvez sélectionner n'importe quelle année antérieure de la projection.

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Sur la page Configuration du scénario -> Société, vous pouvez sélectionner la Méthode de disposition que vous souhaitez utiliser dans votre plan.

La méthode par défaut est la Liquidation. Cette méthode suppose que les Actifs de la société sont liquidés (y compris la Valeur de rachat des polices d'assurance-vie), puisque les impôts et les Dettes sont payés. Les liquidités restantes sont ensuite distribuées au client sous la forme d'un Remboursement de capital, de Dividendes en capital, de Dividendes déterminés et de Dividendes non déterminés. Les dividendes imposables sont ajoutés au Revenu imposable du client au cours de l'année de disposition.

Pour ajouter l'assurance-vie détenue par la société à votre projection, la méthode de Liquidation doit être sélectionnée.

La deuxième méthode de cession est la Vente d'actions. Cette méthode suppose que le client vend les actions de la société pour l'avoir net de la société à la fin de l'année de disposition. Tout gain en capital basé sur l'avoir net de la société moins le PBR des actions de la société sera ajouté au Revenu imposable du client au cours de l'année de disposition.

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Les hypothèses et les termes clés suivants sont utilisés dans les calculs lors de la liquidation ou de la cession d'une société avant le décès.

Avoir net - Il s'agit de la valeur de tous les Actifs de la société moins les Dettes. Cette valeur est calculée et affichée sur la Page de planification de la société et est disponible dans le Tableau Avoir net et le Tableau valeur du patrimoine chaque année de la projection. Cliquez sur l'avoir net ou sur la Valeur patrimoniale/marché après impôt d'une année donnée pour ouvrir ces tableaux. (Notez que pour les sociétés qui utilisent la méthode de disposition par vente d'actions, le tableau de la Valeur du patrimoine n'est pas disponible).

Les entrées suivantes se trouvent sur la page Configuration du scénario - > Société.

Capital versé (CV) - Il s'agit de la somme d'argent reçue par la société de la part des actionnaires en échange des actions émises par la société, moins tout Remboursement de capital distribué.

Prix de base rajusté (PBR) - Il s'agit du coût des actions de la société détenues personnellement par les actionnaires (par exemple, votre client). Il réduit la plus-value calculée et imputée au client l'année de la cession. Le PBR a généralement la même valeur que le CV. Si les actions de la société ont été achetées à un autre actionnaire, le coût de base peut être différent.

Compte de dividendes en capital (CDC) - Les Dividendes en capital peuvent être utilisés pour distribuer au client, en franchise d'impôt, des liquidités provenant de la société au cours de l'année de la cession.

Impôt en main remboursable au titre de dividendes (IMRTD) - Les dividendes imposables peuvent être utilisés pour distribuer des liquidités de la société au client au cours de l'année de la disposition. Ces dividendes donneront également lieu à des remboursements à la société en fonction des soldes de l'IMRTD.

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Le calcul suivant est effectué lorsque la méthode de Liquidation est sélectionnée :

1. La valeur de marché (VM) de la société est déterminée sur la base de la liquidation et de l'imposition des actifs de la société et de tout remboursement de dividendes attendu.

Par exemple, si une société possède 1 million de dollars d'Actifs financiers avec un Coût de 800 000 dollars, lorsque les avoirs de la société sont liquidés, il y a des impôts à payer d'environ 50 000 dollars. Si la société dispose d'un solde d'IMRTD de 100 000 dollars et que la liquidation finale devrait permettre de verser suffisamment de dividendes imposables pour déclencher un remboursement, la valeur du remboursement est ajoutée à la Valeur de marché de la société. Il en résulte une Valeur de marché de 1,05 million de dollars (calculée comme suit : Avoir net de 1 million de dollars, moins 50 000 dollars d'impôts à payer, plus 100 000 dollars de remboursement à recevoir).

Notes supplémentaires : La même liquidation se produit pour les Actifs réels. Les Dettes de la société sont remboursées avant que les distributions ne soient calculées et que les remboursements ne soient estimés. Si le régime comporte une assurance-vie détenue par la société, la Valeur de rachat est liquidée et imposée avant d'être ajoutée à la Valeur de rachat et d'être utilisée dans le calcul de la distribution pour calculer les remboursements attendus de l'IMRTD.

2. Les distributions de dividendes sont payées aux actionnaires à partir des liquidités de la société en fonction des pourcentages indiqués sur la page Configuration du scénario -> Sociétés.

Par exemple, si la société susmentionnée verse un Dividende non déterminé de 1,05 million de dollars, il se produira ce qui suit. Si le client est actionnaire à 100 %, il paiera personnellement l'impôt sur les 1,05 million de dollars de Dividendes non déterminés au cours de l'année de la cession. La société compenserait ses 50 000 dollars d'impôts dus au titre de la liquidation et recevrait un remboursement supplémentaire de 50 000 dollars à ajouter au produit en espèces de la liquidation de 1 million de dollars d'Actifs financiers, ce qui lui permettrait de distribuer la totalité des 1,05 million de dollars.

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Le calcul suivant est effectué lorsque la méthode de Vente d'actions est sélectionnée :

1. La valeur de marché (VM) de la société est supposée être l'avoir net de la société à la fin de l'année de disposition.

Par exemple, si une société a 1 million de dollars d'Actifs et 200 000 dollars de Dettes, l'avoir net et la Valeur de marché sont supposées être de 800 000 dollars. Ce calcul ne tient pas compte des plus-values latentes sur les Actifs de la société, ni des remboursements potentiels des futurs dividendes imposables versés, car il n'y a aucun moyen de connaître la probabilité ou le moment où ces résultats se produiront.

2. Les actionnaires sont imposés pour un gain en capital sur la base de leur pourcentage de participation et de la VM calculée ci-dessus, moins le PBR des actions de la société.

Par exemple, si les actions de la société ont un PBR de 200 000 $ et que le client est actionnaire à 100 %, il réalisera un gain en capital de 600 000 $ (calculé comme la valeur de marché de 800 000 $ moins le PBR de 200 000 $) au cours de l'année de la cession.

Notes :

L'exonération cumulative des gains en capital (ECGC) dépasse le champ d'application des calculs automatisés dans Snap. Il existe des façons d'aborder l'ECGC selon les circonstances du cas. N'hésitez pas à contacter notre Équipe succès à la clientèle pour toute question.

Les pertes en capital et les pertes d'entreprise dépassent la portée et les calculs de Snap.

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Article en anglais : Corporate Disposition Prior to Death