20 juin 2026 - Notes de mise à jour - Améliorations des paramètres du portefeuille

Transparence des gains en capital

Dans la continuité des récentes améliorations apportées à la transparence fiscale pour les déclarations annuelles et les calculs successoraux, nous avons ajouté une nouvelle fenêtre contextuelle consacrée aux gains en capital sur les actifs financiers. Pour ouvrir la fenêtre « Détails des gains en capital », rendez-vous sur la Page de planification du client ou de son conjoint, cliquez sur l’icône « Détails du revenu imposable », puis cliquez sur le montant en dollars du gain en capital pour n’importe quelle année de la projection.

Vous pouvez basculer entre les catégories d'actifs dans le coin supérieur droit, et modifier le compte non enregistré (s'il y en a plusieurs) ainsi que l'année que vous consultez dans le coin supérieur gauche.

Gains en capital sur les liquidités et les titres à revenu fixe

Vous pouvez désormais affecter les rendements imposables des positions Liquidités et Titres à revenu fixe aux Gains en capital, en plus des Intérêts. Sur la page Configuration du scénario -> Paramètres -> Portefeuille, vous pouvez réduire la part affectée aux Intérêts à moins de 100 %; le solde sera alors affecté aux Gains en capital.

Nous avons modifié la manière dont les rendements imposables sont répartis entre les intérêts, les dividendes et les gains en capital dans les scénarios présentant des taux de rendement variables (par exemple, dans un scénario de tests de résistance).

Auparavant, lorsque le taux de rendement variait au cours d’une année donnée (par exemple, dans un scénario aléatoire ou historique), le rendement était réparti proportionnellement entre les hypothèses définies dans les paramètres du portefeuille. Par exemple, un rendement en actions de 15 % était réparti à hauteur de 60 % en gains en capital, 20 % en dividendes canadiens et 20 % en dividendes étrangers. En conséquence, les revenus de dividendes fluctuaient d’une année à l’autre. Afin d’aligner plus étroitement les caractéristiques fiscales de Snap sur les distributions typiques, nous avons ajusté cette logique pour fixer les distributions d’intérêts et de dividendes à un pourcentage défini du compte (sur la base des taux de rendement attendus indiqués sur la page Configuration du scénario -> Actifs), puis attribuer le rendement variable, net des distributions, à la catégorie gains en capital. Par exemple, un rendement des actions de 15 % serait réparti entre les dividendes canadiens et les dividendes étrangers en fonction du rendement attendu pour le compte (ce qui pourrait se traduire par 2 % de distributions de dividendes au total), puis le rendement restant (13 % dans cet exemple) serait affecté aux gains en capital.

Par conséquent, les scénarios existants comportant des séquences de tests de résistance seront affectés lorsque vous relancerez le scénario. Les impôts seront recalculés selon la nouvelle logique, ce qui stabilisera le niveau du revenu imposable dans la projection et transférera une partie des revenus provenant des dividendes et des intérêts vers les gains en capital.