Modélisation des régimes enregistrés d'épargne-invalidité (REEIs)

Un Régime enregistré d'épargne-invalidité (REEI) combine les cotisations privées et les subventions et obligations gouvernementales afin d'aider les Canadiens handicapés à épargner à long terme. En raison de sa complexité (notamment les considérations fiscales, l'admissibilité aux subventions et aux obligations, et le calcul des retraits), Snap Projections n'offre pas actuellement de type de compte dédié au REEI. Cependant, vous pouvez obtenir une approximation du comportement d'un REEI en utilisant les types de comptes existants et en effectuant quelques saisies manuelles.


Dans cet article :

  1. Identifiez le titulaire du REEI
  2. REEI tiers – inscrire comme dépense récurrente
  3. REEI du client ou du conjoint, simple – saisir comme compte non enregistré
  4. REEI du client ou du conjoint, détaillé – saisir comme une combinaison de comptes REER et Non enregistrés
  5. Considérations clés et limites
  6. Ressources supplémentaires
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Identifiez le titulaire du REEI

Avant de faire une modélisation, posez-vous la question suivante : Qui est le titulaire du REEI dans votre projection ?

  • Tiers (p. ex., REEI de l'enfant)

    Considérez les cotisations courantes comme une dépense annuelle. Vous ne modéliserez pas le solde du compte ni les retraits, car ceux-ci sont généralement gérés par le titulaire du REEI en dehors de votre projection.

  • Client ou conjoint

    Vous voudrez suivre les cotisations, les subventions/obligations, la croissance, les retraits et les impôts. Pour ce faire, suivez les étapes ci-dessous. Remarque : les solutions proposées ci-dessous sont indicatives et ne reflètent pas exactement la fiscalité, car les REEI sont assez complexes en ce qui concerne les cotisations et leur imposition partielle sur les retraits.

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REEI tiers – inscrire comme dépense récurrente

Si le REEI est destiné à une personne qui ne figure pas dans les projections (par exemple, les cotisations versées au REEI d'un enfant), il est plus simple de saisir ces cotisations comme une dépense :

  1. Dans Configuration du scénario -> Dépenses, ajoutez une dépense récurrente intitulée « Cotisations au REEI ».
  2. Entrez le montant annuel versé par le client ou son conjoint. Vous pouvez également marquer la dépense comme conjointe si les conjoints contribuent à parts égales.

Sans aucun actif supplémentaire, cette approche permet de conserver des projections claires et simples, qui n'ont d'incidence que sur la trésorerie de vos clients.

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REEI du client ou du conjoint, simple – saisir comme compte non enregistré

Une solution rapide, mais moins précise, pour modéliser le REEI de votre client serait de l'enregistrer comme un compte non enregistré auquel vous pourriez ajouter des cotisations personnalisées au régime :

  1. Dans Configuration du scénario -> Actifs, créez un compte non enregistré appelé « REEI (approx.) ». Appliquez comme d'habitude la répartition de vos actifs et le taux de rendement que vous avez supposé.

  1. Dans Configuration du scénario -> Revenus, ajoutez les montants de la subvention et des obligations en tant que revenus non imposables afin de compenser les flux de trésorerie supposés être versés sur le compte non enregistré.

  1. Sur la Page de planification, enregistrez manuellement tous les versements et retraits.

Remarque : Snap imposera la croissance et traitera vos cotisations manuelles comme du capital après impôt, mais ne fera pas de distinction entre les subventions/obligations et les cotisations privées lors du retrait.

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REEI du client ou du conjoint, détaillé – saisir comme une combinaison de comptes REER et Non enregistrés

Pour obtenir une approximation plus précise des règles fiscales applicables au REEI, modélisez le régime à l'aide de deux comptes :

  • Non enregistré pour représenter les cotisations privées (imposées uniquement sur la croissance des placements)
  • REER pour représenter les subventions et obligations gouvernementales (croissance à imposition différée, entièrement imposable au moment du retrait)

Configuration étape par étape

  1. Dans Configuration du scénario -> Revenus, créez une nouvelle entrée de revenu imposable intitulée « Subventions et obligations REEI ».
    1. Montant = total annuel des cotisations gouvernementales (subventions + obligations).
    2. Indiquez « Imposable » afin que les cotisations au REEI compensent ce revenu.

  1. Dans Configuration du scénario -> Actifs, ajoutez deux nouveaux Actifs financiers :
    1. Un compte non enregistré nommé « REEI (cotisations seulement) » ;
    2. Un nouveau REER appelé « REEI (subventions, obligations et croissance) » ;
    3. Appliquez votre répartition d'actifs et votre taux de rendement supposés aux deux comptes comme d'habitude.

  1. Dans Configuration du scénario -> Actifs, onglet REER/FERR, augmentez manuellement les droits de cotisation à un REER afin de tenir compte des subventions et des obligations gouvernementales.

  1. Sur la Page de planification, saisissez manuellement les cotisations suivantes :
    1. Compte Non enregistré : cotisations équivalentes aux cotisations privées prévues au REEI;
    2. Compte REER : cotisations équivalentes à la subvention + le revenu des obligations.

  1. Modifiez les retraits à partir de 60 ans et choisissez des montants qui correspondent de manière relativement précise aux paiements viagers pour invalidité (PVI) — utilisez la formule officielle ou des outils tels que la calculatrice REEI.

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Considérations clés et limites

  • Droits de cotisation : Étant donné que vous modifiez les droits de cotisation à un REER de votre client, vous devez suivre manuellement les droits de cotisation réels de votre client afin d'éviter de modéliser des cotisations excédentaires.
  • Déformation fiscale liée à la croissance : Dans le compte non enregistré de Snap, la croissance des placements à revenu fixe et en liquidités sera imposée l'année où les intérêts sont gagnés, tandis qu'un REEI impose les intérêts au moment du retrait. Cela surestime légèrement l'impôt sur le revenu des années précédant les retraits et le sous-estime pour les années suivantes. Il s'agit généralement d'un montant minime, mais il est important d'en être conscient.
  • Prévention des transactions automatiques : les cotisations et les retraits doivent être saisis à l'aide de dérogations ; ils ne seront pas automatiquement ajustés en fonction des autres modifications apportées au régime. Certaines années, lorsque aucune cotisation ou aucun retrait n'est effectué, vous devrez peut-être saisir une dérogation de 0 $.
  • Complexité du PVI : la formule PVI du gouvernement dépend de l'âge et du solde du compte ; pour une modélisation précise, recalculez chaque année en dehors du programme Snap et ajustez les dérogations en conséquence.

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Ressources supplémentaires


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Article en anglais : Modelling Registered Disability Savings Plans (RDSPs)

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